{"id":3,"date":"2021-01-20T17:12:26","date_gmt":"2021-01-20T16:12:26","guid":{"rendered":"http:\/\/geometretarn.fr\/axiwp\/?page_id=3"},"modified":"2021-02-24T18:47:17","modified_gmt":"2021-02-24T17:47:17","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/geometretarn.fr\/axiwp\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\t\t
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Pr\u00e9sentation du site<\/h2>

Conform\u00e9ment aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’\u00e9conomie num\u00e9rique, dite L.C.E.N., nous portons \u00e0 la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.geometretarn.fr les informations suivantes :<\/p>

Informations l\u00e9gales :<\/h3>

Statut du propri\u00e9taire : SARL<\/p>

Nom de la Soci\u00e9t\u00e9 : AXIAP<\/p>

Adresse : 18 RUE DU MAS DE BORIES 81000 ALBI<\/p>

SIRET :\u00a0<\/span>51013439800013<\/span><\/span><\/p>

Le Cr\u00e9ateur du site est : CODEAF<\/p>

Le Responsable de la publication est : AXIAP<\/p>

L\u2019h\u00e9bergeur du site est : OVH<\/p>

Conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation du site et des services propos\u00e9s<\/h3>

L\u2019utilisation du site www.geometretarn.fr\u00a0implique l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re des conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation d\u00e9crites ci-apr\u00e8s. Ces conditions d\u2019utilisation sont susceptibles d\u2019\u00eatre modifi\u00e9es ou compl\u00e9t\u00e9es \u00e0 tout moment, sans pr\u00e9avis, aussi les utilisateurs du site www.geometretarn.fr\u00a0sont invit\u00e9s \u00e0 les consulter de mani\u00e8re r\u00e9guli\u00e8re.
www.geometretarn.fr\u00a0est par principe accessible aux utilisateurs 24\/24h, 7\/7j, sauf interruption, programm\u00e9e ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. En cas d\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019acc\u00e8s au service, www.geometretarn.fr\u00a0s\u2019engage \u00e0 faire son maximum afin de r\u00e9tablir l\u2019acc\u00e8s au service et s\u2019efforcera alors de communiquer pr\u00e9alablement aux utilisateurs les dates et heures de l\u2019intervention. N\u2019\u00e9tant soumis qu\u2019\u00e0 une obligation de moyen, www.geometretarn.fr\u00a0ne saurait \u00eatre tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu\u2019en soit la nature, r\u00e9sultant d\u2019une indisponibilit\u00e9 du service.<\/p>

Le site www.geometretarn.fr\u00a0est mis \u00e0 jour r\u00e9guli\u00e8rement par le propri\u00e9taire du site. De la m\u00eame fa\u00e7on, les mentions l\u00e9gales peuvent \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment, sans pr\u00e9avis et s\u2019imposent \u00e0 l\u2019utilisateur sans r\u00e9serve. L\u2019utilisateur est r\u00e9put\u00e9 les accepter sans r\u00e9serve et s\u2019y r\u00e9f\u00e9rer r\u00e9guli\u00e8rement pour prendre connaissance des modifications.
Le site www.geometretarn.fr\u00a0se r\u00e9serve aussi le droit de c\u00e9der, transf\u00e9rer, ce sans pr\u00e9avis les droits et\/ou obligations des pr\u00e9sentes CGU et mentions l\u00e9gales. En continuant \u00e0 utiliser les Services du site www.geometretarn.fr, l\u2019utilisateur reconna\u00eet accepter les modifications des conditions g\u00e9n\u00e9rales qui seraient intervenues.<\/p>

Description des services fournis<\/h3>

Le site www.geometretarn.fr\u00a0a pour objet de fournir une information concernant l\u2019ensemble des activit\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9. Le propri\u00e9taire du site s\u2019efforce de fournir sur le site www.geometretarn.fr\u00a0des informations aussi pr\u00e9cises que possible. Toutefois, il ne pourra \u00eatre tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise \u00e0 jour, qu\u2019elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations propos\u00e9es sur le site www.geometretarn.fr\u00a0sont donn\u00e9es \u00e0 titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d\u2019\u00e9voluer. Elles sont donn\u00e9es sous r\u00e9serve de modifications ayant \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es depuis leur mise en ligne.<\/p>

Limites de responsabilit\u00e9<\/h3>

Le site www.geometretarn.fr\u00a0ne saurait \u00eatre tenu responsable des erreurs typographiques ou inexactitudes apparaissant sur le service, ou de quelque dommage subi r\u00e9sultant de son utilisation. L\u2019utilisateur reste responsable de son \u00e9quipement et de son utilisation, de m\u00eame il supporte seul les co\u00fbts directs ou indirects suite \u00e0 sa connexion \u00e0 Internet.<\/p>

L\u2019utilisateur du site www.geometretarn.fr\u00a0s\u2019engage \u00e0 acc\u00e9der \u00e0 celui-ci en utilisant un mat\u00e9riel r\u00e9cent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de derni\u00e8re g\u00e9n\u00e9ration mise \u00e0 jour.<\/p>

L\u2019utilisateur d\u00e9gage la responsabilit\u00e9 de www.geometretarn.fr\u00a0pour tout pr\u00e9judice qu\u2019il pourrait subir ou faire subir, directement ou indirectement, du fait des services propos\u00e9s. Seule la responsabilit\u00e9 de l\u2019utilisateur est engag\u00e9e par l\u2019utilisation du service propos\u00e9 et celui-ci d\u00e9gage express\u00e9ment le site www.geometretarn.fr\u00a0de toute responsabilit\u00e9 vis \u00e0 vis de tiers.<\/p>

Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et contrefa\u00e7ons<\/h3>

Le proprietaire du site est propri\u00e9taire des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou d\u00e9tient les droits d\u2019usage sur tous les \u00e9l\u00e9ments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, ic\u00f4nes, sons, logiciels\u2026
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Liens hypertextes et cookies<\/h3>

Le site www.geometretarn.fr\u00a0contient un certain nombre de liens hypertextes vers d\u2019autres sites (partenaires, informations \u2026) mis en place avec l\u2019autorisation de le proprietaire du site. Cependant, le proprietaire du site n\u2019a pas la possibilit\u00e9 de v\u00e9rifier le contenu des sites ainsi visit\u00e9s et d\u00e9cline donc toute responsabilit\u00e9 de ce fait quand aux risques \u00e9ventuels de contenus illicites.<\/p>

L\u2019utilisateur est inform\u00e9 que lors de ses visites sur le site www.geometretarn.fr, un ou des cookies sont susceptible de s\u2019installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l\u2019identification de l\u2019utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives \u00e0 la navigation d\u2019un ordinateur sur un site. Les donn\u00e9es ainsi obtenues visent \u00e0 faciliter la navigation ult\u00e9rieure sur le site, et ont \u00e9galement vocation \u00e0 permettre diverses mesures de fr\u00e9quentation.<\/p>

Le param\u00e9trage du logiciel de navigation permet d\u2019informer de la pr\u00e9sence de cookie et \u00e9ventuellement, de refuser de la mani\u00e8re d\u00e9crite \u00e0 l\u2019adresse suivante : www.cnil.fr.
Le refus d\u2019installation d\u2019un cookie peut entra\u00eener l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019acc\u00e9der \u00e0 certains services. L\u2019utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la mani\u00e8re suivante, pour refuser l\u2019installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outil \/ options internet. Cliquez sur Confidentialit\u00e9 et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Netscape : onglet \u00e9dition \/ pr\u00e9f\u00e9rences. Cliquez sur Avanc\u00e9es et choisissez D\u00e9sactiver les cookies. Validez sur Ok.<\/p>

Droit applicable et attribution de juridiction<\/h3>

Tout litige en relation avec l\u2019utilisation du site www.geometretarn.fr\u00a0est soumis au droit fran\u00e7ais. L\u2019utilisateur ainsi que www.geometretarn.fr\u00a0acceptent de se soumettre \u00e0 la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux Fran\u00e7ais en cas de litige.<\/p>

Protection des biens et des personnes – gestion des donn\u00e9es personnelles<\/h3>

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnomm\u00e9 : www.geometretarn.fr\u00a0En France, les donn\u00e9es personnelles sont notamment prot\u00e9g\u00e9es par la loi n\u00b0 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n\u00b0 2004-801 du 6 ao\u00fbt 2004, l’article L. 226-13 du Code p\u00e9nal et la Directive Europ\u00e9enne du 24 octobre 1995.<\/p>

Sur le site www.geometretarn.fr, le proprietaire du site ne collecte des informations personnelles relatives \u00e0 l’utilisateur que pour le besoin de certains services propos\u00e9s par le site www.geometretarn.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il proc\u00e8de par lui-m\u00eame \u00e0 leur saisie. Il est alors pr\u00e9cis\u00e9 \u00e0 l’utilisateur du site www.geometretarn.fr\u00a0l\u2019obligation ou non de fournir ces informations.<\/p>

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.geometretarn.fr\u00a0n’est publi\u00e9e \u00e0 l’insu de l’utilisateur, \u00e9chang\u00e9e, transf\u00e9r\u00e9e, c\u00e9d\u00e9e ou vendue sur un support quelconque \u00e0 des tiers.<\/p>

L’Editeur s’engage \u00e0 ce que la collecte et le traitement de ces informations soient conformes au RGPD. L’Utilisateur dispose \u00e0 tout moment du droit de rectification, droit \u00e0 l’oubli, droit \u00e0 la portabilit\u00e9, droit d’opposition et droit d’acc\u00e8s en adressant une demande \u00e0 l’adresse email suivante :\u00a0www.geometretarn.fr<\/span><\/p>

Collecte et traitement des donn\u00e9es personnelles
Les informations fournies par l’Utilisateur sur le site sont utilis\u00e9es pour les op\u00e9rations suivantes :
– Analyse de l’Utilisateur, donn\u00e9es anonymes collect\u00e9es via des services tiers tel que Google Analytics.<\/p>

Modalit\u00e9s de la collecte
La collecte des donn\u00e9es personnelles est r\u00e9alis\u00e9e via les cookies des services tiers et les donn\u00e9es envoy\u00e9es \u00e0 travers les formulaires de contact.
Les formulaires utilis\u00e9s sur le site permettent d\u2019envoyer un email \u00e0 l\u2019\u00c9diteur contenant les champs fournis dans le formulaire. Les informations ne sont pas stock\u00e9es sur le site ou dans la base de donn\u00e9es.
Uniquement des membres comp\u00e9tents de l\u2019\u00c9diteur ou du Prestataire Informatique auront acc\u00e8s \u00e0 ces informations et les traiteront avec le plus grand respect.<\/p>

Services tiers
Dans le but de garantir un service de qualit\u00e9 et de comprendre les attentes de l’Utilisateur, l’Editeur a mis en place sur le site un outil tiers qui utilise des cookies.
Les services tiers collectent des donn\u00e9es anonymes (adresse IP, type de navigateur, syst\u00e8me d’exploitation).<\/p>

Consentement
La navigation sur le site implique l’acceptation de ces CGU. Conform\u00e9ment au RGPD, les cookies ont une dur\u00e9e de vie de 13 mois.<\/p>

Suppression des donn\u00e9es personnelles
Pour supprimer les donn\u00e9es collect\u00e9es, contactez nous via les moyens fournis dans la page de Contact ou directement \u00e0 l’adresse mail : geometre@axiap.fr<\/span><\/p><\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Pr\u00e9sentation du site Conform\u00e9ment aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’\u00e9conomie num\u00e9rique, dite L.C.E.N., nous portons \u00e0 la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.geometretarn.fr les informations suivantes : Informations l\u00e9gales : Statut du propri\u00e9taire : SARL Nom de… Lire la suite »Mentions l\u00e9gales<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","template":"","meta":{"neve_meta_sidebar":"","neve_meta_container":"","neve_meta_enable_content_width":"","neve_meta_content_width":0,"neve_meta_title_alignment":"","neve_meta_author_avatar":"","neve_post_elements_order":"","neve_meta_disable_header":"","neve_meta_disable_footer":"","neve_meta_disable_title":"","_ti_tpc_template_sync":false,"_ti_tpc_template_id":"","footnotes":""},"class_list":["post-3","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\nAXIAP - Mentions l\u00e9gales<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"Votre g\u00e9om\u00e8tre expert dans le Tarn pour particulier et professionnel : foncier, urbanisme, topographie, copropri\u00e9t\u00e9, scanner 3D, relev\u00e9 d\u2019architecture, ma\u00eetrise d\u2019\u0153uvre\u2026 Intervention sur Albi, Castres, Gaillac...\" \/>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/geometretarn.fr\/axiwp\/mentions-legales\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"AXIAP - Mentions l\u00e9gales\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Votre g\u00e9om\u00e8tre expert dans le Tarn pour particulier et professionnel : foncier, urbanisme, topographie, copropri\u00e9t\u00e9, scanner 3D, relev\u00e9 d\u2019architecture, ma\u00eetrise d\u2019\u0153uvre\u2026 Intervention sur Albi, Castres, Gaillac...\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/geometretarn.fr\/axiwp\/mentions-legales\/\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"AXIAP\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2021-02-24T17:47:17+00:00\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"Dur\u00e9e de lecture est.\">\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"6 minutes\">\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\/\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"https:\/\/geometretarn.fr\/axiwp\/#website\",\"url\":\"https:\/\/geometretarn.fr\/axiwp\/\",\"name\":\"AXIAP\",\"description\":\"G\\u00e9om\\u00e8tre expert du Tarn\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":\"https:\/\/geometretarn.fr\/axiwp\/?s={search_term_string}\",\"query-input\":\"required name=search_term_string\"}],\"inLanguage\":\"fr-FR\"},{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\/\/geometretarn.fr\/axiwp\/mentions-legales\/#webpage\",\"url\":\"https:\/\/geometretarn.fr\/axiwp\/mentions-legales\/\",\"name\":\"AXIAP - Mentions l\\u00e9gales\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\/\/geometretarn.fr\/axiwp\/#website\"},\"datePublished\":\"2021-01-20T16:12:26+00:00\",\"dateModified\":\"2021-02-24T17:47:17+00:00\",\"description\":\"Votre g\\u00e9om\\u00e8tre expert dans le Tarn pour particulier et professionnel : foncier, urbanisme, topographie, copropri\\u00e9t\\u00e9, scanner 3D, relev\\u00e9 d\\u2019architecture, ma\\u00eetrise d\\u2019\\u0153uvre\\u2026 Intervention sur Albi, Castres, Gaillac...\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\/\/geometretarn.fr\/axiwp\/mentions-legales\/\"]}]}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","_links":{"self":[{"href":"https:\/\/geometretarn.fr\/axiwp\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3"}],"collection":[{"href":"https:\/\/geometretarn.fr\/axiwp\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/geometretarn.fr\/axiwp\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/geometretarn.fr\/axiwp\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/geometretarn.fr\/axiwp\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3"}],"version-history":[{"count":17,"href":"https:\/\/geometretarn.fr\/axiwp\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":717,"href":"https:\/\/geometretarn.fr\/axiwp\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3\/revisions\/717"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/geometretarn.fr\/axiwp\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}